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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA
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DEVA LES EMOTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVA LES EMOTIONS
LABORATOIRE DEVA, SAS

Numéro de dépôt :
3890336
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
DEVA LES EMOTIONS de LABORATOIRE DEVA

Présentation de la marque DEVA LES EMOTIONS

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVA LES EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA domicilié(e) LES TRANCHANTS, BP 3 - 38880 - AUTRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DEVA, Mme LABROSSE VALERIE domicilié(e) LES TRANCHANTS, BP 3 - 38880 - AUTRANS - France.

La marque DEVA LES EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVA LES EMOTIONS est expirée depuis le 20 janvier 2022.

LABORATOIRE DEVA a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIRS ESSENTIELS DEVA , FLORAISANCE , ECHINAFLOR , FLORITHÉRAPIE , LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA , ECHINAFLOR , LES FLORESSENTIELS , ASSISTANCE , OLFACTOTHERAPIE , LES FLORESSENTIELS


LABORATOIRE DEVA, SAS - LES TRANCHANTS, BP 3 - 38880 - AUTRANS - France - SIREN 380627653


LABORATOIRE DEVA, Mme LABROSSE VALERIE - LES TRANCHANTS, BP 3 - 38880 - AUTRANS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 30 mai 2012 - Retrait partiel n°576579 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; les produits précités ne sont pas destinés aux domaines dentaire et à la technique dentaire.